Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDIréseau 64
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE PAU BEARN, ETABLISSEMENT PUBLIC

Numéro de dépôt :
3807327
Date de dépôt :
03/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2021
HANDIréseau 64 de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE PAU BEARN

Présentation de la marque HANDIréseau 64

Déposée le 3 février 2011 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE PAU BEARN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDIréseau 64 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE PAU BEARN domicilié(e) 21 RUE LOUIS BARTHOU - 64000 - PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 186 400 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE PAU BEARN domicilié(e) 21 RUE LOUIS BARTHOU - 64000 - PAU - France.

La marque HANDIréseau 64 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807327.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDIréseau 64 est expirée depuis le 3 février 2021.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE PAU BEARN a également déposé les autres marques suivantes : CNPC SPORT CCI PAU BEARN , BOOKCYCLE , CNPC L'ECOLE DE COMMERCE DU SPORT , Langues et conseils. , TOMORROWERS , FAITES DE L'EXPORT LES CLES POUR APPROCHER DE NOUVEAUX MARCHES , The B GROUPE ESC PAU , GROUPE ESC PAU The Bachelor MANAGEMENT RELATIONS CLIENTS , Langues & conseils. , CCI PAU BEARN


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE PAU BEARN, ETABLISSEMENT PUBLIC - 21 RUE LOUIS BARTHOU - 64000 - PAU - France - SIREN 186400024


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE PAU BEARN - 21 RUE LOUIS BARTHOU - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566353 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.